Pour les logements individuels ne disposant pas d'un assainissement collectif (tout-à-l'égout), l'installation d'un système d'assainissement autonome est indispensable au traitement des eaux usées. S'il est trop ancien, dysfonctionnel ou inadapté aux besoins de l'habitation, une mise en conformité s'impose. Suivez le guide de La Maison Des Travaux de Montauban sur la mise aux normes du système d'assainissement autonome !
Quel système d'assainissement non collectif privilégier ?
L'assainissement non collectif (ANC) se décline en deux principaux dispositifs reconnus par le Ministère de la Transition écologique, également appelés filières. Le choix dépend notamment de votre budget, du type d'occupation de la maison, du nombre d'occupants et de pièces principales.
La fosse toutes eaux, version moderne de la fosse septique, traite les eaux vannes des WC et les eaux grises provenant de la salle de bain, de la cuisine et de la buanderie. Convenant autant à la résidence principale qu'à la résidence secondaire, elle récupère les eaux usées dans une cuve en plastique ou en béton enterrée avant leur traitement secondaire par :
- épandage dans le sol naturel ou un sol reconstitué (lit d'épandage ou filtre à sable compact)
- système écologique (lagunage par massif de filtrage grâce à des filtres plantés ou système de filtration en coco ou bambou)
- tertre d'infiltration.
La micro-station d'épuration, ou mini-station d'épuration, est un système de traitement des eaux usées tout-en-un qui gère dans une seule cuve compartimentée étanche le stockage, la dégradation bactérienne en anaérobie des matières en suspension, leur décantation et la rétention des boues. Elle se décline en deux types :
- la micro-station à culture fixée avec ses bactéries fixées sur un support
- la micro-station à culture libre avec ses bactéries en suspension.
La présence des bactéries pour dépolluer les eaux usées impose une activité quotidienne de la fosse et se réserve donc aux résidences principales.
Pourquoi remettre aux normes le système d'assainissement individuel ?
Toute installation d'un système d'assainissement individuel doit être contrôlée et validée chaque décennie par le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) communal, conformément à l'Article L2224-8 du Code général des collectivités territoriales. La vérification de conformité est également un diagnostic immobilier du dossier de diagnostic technique (DDT) obligatoire pour la vente de la maison (durée de validité de trois ans).
En cas de problème constaté ou d'installation vétuste, vous devrez réaliser des travaux de mise aux normes du système d'assainissement autonome, à votre charge. Ils sont essentiels à la garantie de la sécurité des personnes et du respect de l'environnement.
Comment rénover le système d'assainissement autonome ?
Le SPANC émet des préconisations de remplacement du système d'assainissement existant selon les spécificités de l'habitation. Vous devrez alors choisir une entreprise spécialisée pour effectuer les travaux d'assainissement dans les délais réglementaires (quatre ans) puis faire contrôler la nouvelle installation (contrôle visuel avant remblaiement de la fosse). Ces travaux sont éligibles à certaines aides de l'ANAH (Agence nationale de l'habitat) et de l'Agence de l'eau, à l'éco-prêt à taux zéro pour financer le reste à charge…
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